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Vous trouverez ici les principaux formulaires administratifs, vous pouvez les télécharger, tous ces documents sont aussi disponible sur demande au bureau de la Mairie. Accéder aux zones de téléchargement des formulaires en sélectionnant une catégorie |  |
Agriculture, pêche Architecture, archéologie Apprentissage Associations : demande de subvention
(accès au Cerfa n°12156*02 qui inclut le modèle de compte rendu financier) Armée Arts plastiques Assurance maladie Bien culturel : certificat, autorisation de sortie, sortie d’un trésor national Carte d’identité et passeport
(attention : ces formulaires sont des spécimens) Carte professionnelle Centres de vacances Chien dangereux Conservation des hypothèques Création, modification, cessation d’activité
(formulaires M0, M2, M3, M4, etc. et P0, P2, P4, etc.) Douanes et droits indirects Education nationale, enseignement supérieur, recherche Emploi, travail Etrangers Film, production et diffusion Immatriculation, carte grise Impôts Justice Marchés publics Musique, danse, théâtre Personnes handicapées Publicité foncière Santé Social Transports, logement, équipement |
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